Bilan d’Emission de Gaz à Effet de Serre Patrimoines

Réalisation et mise à jour de Bilan d’Emission de Gaz à Effet de Serre pour différents patrimoines : 

Centre Hospitalier Ales Cevenes :

• Site principal: 10 bâtiments
• Sites annexes: 19 bâtiments
• Année de réalisation : 2017

Société CERMEX :

• 3 établissements: Site de Corcelle les Cîteaux, Brazey en Plaine et Lisieux
• Année de réalisation : 2018

Société SIDEL :

• Site de Reichstett
• Année de réalisation: 2019

Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon – La Seyne Sur Mer

• 3 établissement: Hôpital Sainte Musse, Hôpital La Seine-sur-Mer, Hôpital Georges Clémenceau
• Année de réalisation : 2020

Université Technologies de Compiègne :

• 28 bâtiments
• Année de réalisation : 2021

Réalisation et mise à jour de Bilans d’Emission de Gaz a Effet de Serre (BEGES) conformément au décret n°2011-829 du 11 juillet 2011 et de l’ordonnance n° 2015-1737 du 24 décembre 2015.

La méthodologie pour le Bilan GES ou BEGES a été définie par le pôle de la coordination nationale. Selon cette méthodologie, les facteurs d’émission à utiliser dans le cadre du BEGES sont ceux de la Base Carbone®, qui est la base de données du Bilan Carbone®.

Les BEGES ou leur mise à jour réalisés sont donc une version simplifiée du Bilan Carbone®, le périmètre étant le suivant :

• Emissions directes, produites par les sources, fixes et mobiles, nécessaires aux activités de la personne morale produites sur le territoire national (scope 1 de la norme ISO 14064)
• Emissions indirectes associées à la consommation d’électricité, de chaleur ou de vapeur nécessaire aux activités de la personne morale produites sur le territoire nationale (scope 2 de la norme ISO 14064)

La méthodologie générale appliqué à la réalisation des BEGES est la suivante :

• Réunion de lancement
• Recueil et collecte des données
• Elaboration du BEGES
• Définition de plan d’action
• Rapport et présentation

La mise à jour ou la réalisation de BEGES visent à la définition d’un plan d’action de diminution des émissions :

• En cohérence avec les projets en cours de l’établissement visé,
• En recherchant des solutions techniques et en évaluant leur faisabilité,
• En hiérarchisant les actions proposés pour atteindre les objectifs visés tout en respectant les contraintes (opérationnels, budgétaires,…)